|
|
 |
Décisions du conseil |
|
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU MERCREDI 14 AVRIL 2004 |
|
Le Conseil Municipal après en avoir délibére, décide :
- d´accepter la subvention versée par la Charmoise pour un montant de 1 260 euros, - d´effectuer à la demande du percepteur, un jeu d´écriture budgétaire suite à un bien sinistré,
Informations diverses :
- Composition du bureau de vote pour les élections européennes du 13 Juin 2004,
- Demande pour une rétrocession de voirie pour un projet de lotissement. Décision reportée à la prochaine réunion car il manque des éléments complémentaires
- Réflexion sur le devenir du chemin rural dit " chemin de Nogent "
- Proposition d´une convention avec la commune de Sillery pour l´accès au CLSH
- Le recensement des tombes abandonnées est terminée.
- La procédure de reprise va pouvoir démarrer
- Etude du devis pour l´arrosage du terrain de football.
|
|
|